L’hébergeur du Site est la société PLANETHOSTER, dont le siège social est situé au 4416 Rue Louis-B.-Mayer, Laval, QC H7P 0G1, Canada, qu’il est possible de contacter au numéro de téléphone suivant : +33 1 76 60 41 43

La structure générale, ainsi que les textes, images animées, graphismes, documents teléchargeables, bases de données et tout autre élément composant le site sont la propriété exclusive de l'Entreprise VEGETAL INDOOR  Et de Monsieur Boutoute Jeremy . L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur les droits d'auteur et de la propriété intellectuelle. Les noms, marques et enseignes cités sur ce site sont la propriété de leurs déposants respectifs. Toute utilisation ou reproduction, totale ou partielle, du site, des éléments qui le composent et/ou des informations qui y figurent, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par le Code de la propriété intellectuelle.

Les documents, informations, éléments graphiques, … de toute nature figurant sur le site de l'Entreprise VEGETAL INDOOR ne peuvent faire l'objet de copie sauf à des fins strictement privées. De la même manière, ils ne peuvent en aucun cas être reproduits ni modifiés, que ce soit à titre onéreux ou gracieux, sans autorisation expresse écrite de l'Entreprise VEGETAL INDOOR ou à Monsieur Boutoute Jeremy . Toutes les autres marques citées appartiennent à leurs propriétaires exclusifs.

Le Site assure à l’Utilisateur une collecte et un traitement d’informations personnelles dans le respect de la vie privée conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.
En vertu de la loi Informatique et Libertés, en date du 6 janvier 1978, l’Utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification, de suppression et d’opposition de ses données personnelles. L’Utilisateur exerce ce droit :

• par mail à l’adresse email contact@vegetalindoor.fr
• via un formulaire de contact

Toute utilisation, reproduction, diffusion, commercialisation, modification de toute ou partie du Site, sans autorisation de l’Editeur est prohibée et pourra entraînée des actions et poursuites judiciaires telles que notamment prévues par le Code de la propriété intellectuelle et le Code civil.